Mentions légales
Dernière mise à jour : 3 novembre 2026
1. Éditeur du service
Le site et l'application VenduPasPerdu sont édités par Enis Kulovic — Entrepreneur individuel (micro-entreprise).
- Siège social : 38490, Les Abrets en Dauphiné, France
- SIREN : En cours d'immatriculation
- TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Contact : contact.vendupasperdu@gmail.com · formulaire de contact
2. Directeur de la publication
Enis Kulovic — Entrepreneur individuel.
3. Hébergement
L'application est hébergée par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, USA.
La base de données, l'authentification et le stockage des fichiers sont fournis par Supabase, Inc. (États-Unis), dans la région d'hébergement : Union européenne — Paris (eu-west-3).
4. Propriété intellectuelle
La marque VenduPasPerdu, le logo, la structure du site, ses textes, son code et ses éléments graphiques sont la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite (articles L.122-4 et L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle).
Les contenus que vous importez dans l'application (devis, informations sur vos clients, messages) restent votre propriété. Leur traitement est décrit dans la politique de confidentialité et les conditions générales.
5. Données personnelles et cookies
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6. Signalement d'un contenu
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